DÉDOUANEMENT DE COLIS OU MARCHANDISE AU BRÉSIL : QUE FAIRE SI VOTRE COLIS EST EN COURS DE DÉDOUANEMENT ?
Devez-vous envoyer un colis au Brésil ou allez-vous bientôt en recevoir ? Dans ce cas, vous devez vous informer sur les procédures de dédouanement relatives ainsi que sur les frais de douanes et taxes à payer.
Pour envoyer un colis depuis la France vers le Brésil ou vice-versa, il faut toujours faire appel aux services des transporteurs internationaux. Il y en existe un certain nombre : Chronopost, Colissimo, Mondial Relay, TNT, DHL, UPS, GLS, Hermes, entre autres. Mais même avec l’intervention de ces professionnels, il se peut que les colis soient déclarés en cours de dédouanement, ce qui signifie qu’une information fournie lors de l’envoi est incomplète ou n’est pas valable. Cela peut venir de l’insuffisance d’informations dans l’adresse ou de la nature même de la marchandise si celle-ci est non autorisée ou déclarée comme contrefaçon.
Quoi faire alors ? Et combien de temps votre colis peut être retenu en douane ? Plus vite on agit, mieux c’est : tout d’abord, l’expéditeur ou le transporteur doit informer le destinataire que le colis est en cours de dédouanement et le motif de la rétention. Bien souvent, il s’agit de droits de douane plus élevés que prévu et qui bloquent le transfert du colis ou de la marchandise. Pour le récupérer, le destinataire doit régler le problème à distance et aller chercher la marchandise lui-même dans le plus bref délai.
Retrouvez plus d’informations sur les Douanes au Brésil dans le centre d’aide de Packlink.
CALCUL DES FRAIS DE DOUANE ET AUTRES TAXES BRÉSIL VERS FRANCE
Le Brésil étant un pays hors de l’Union européenne, les marchandises importées sur le territoire français avec une valeur dépassant les seuils de franchise de 45€ sont soumises à des frais de douane et à des taxes douanières. Vous trouverez plus de détails dans nos articles mentionnés, mais en général veuillez noter le suivant :
- Le montant du droit de douane est généralement de 0 à 20 % de la totalité de la valeur réelle de l’objet, des frais de port et de l’assurance.
- Un code à 10 chiffres appelé code TARIC permet de connaître ce taux de douane.
- La TVA est également calculée sur la valeur réelle de l’objet en y ajoutant les frais de port, l’assurance et les droits de douane.
- Les frais de dossier tournent en outre autour de 10 et 25 €.
CALCUL DES FRAIS DE DOUANE ET AUTRES TAXES FRANCE VERS BRÉSIL
L’envoi à but commercial de colis ou de marchandises en provenance de France vers le Brésil est soumis à des procédures de dédouanement.
- Si la valeur de ceux-ci est en dessous de 3 000 $, ils sont soumis au régime de fiscalisation simplifié sauf demande exprès de l’application du régime commun.
- Les marchandises sont ainsi taxées à 60 % de leur valeur douanière, transport et assurance compris.
- S’y ajoutent l’ICMS, sauf pour les médicaments à usage personnel et qui sont exemptés de taxe à l’importation si d’une valeur en dessous de 10 000 $ américains.
- Au-dessus de 3 000 $, les envois sont soumis au régime de dédouanement normal.
- Retrouvez les informations complètes pour exporter au Brésil sur le site officiel des douanes françaises ici.